Documents SCoT

10 septembre 2024

Les documents ci-dessous sont à l’état de projet et sont susceptibles d’évoluer tout au long de l’élaboration du SCoT.

RAPPORT DE PRÉSENTATION

DIAGNOSTIC

🟣 Introduction – Organisation de l’espace

🟣 Partie 1 – Habitat et démographie

🟣 Partie 2 – Économie

🟣 Partie 3 – Prévisions économiques et démographiques

🟣 Partie 4 – Foncier

🟣 Partie 5 – Mobilité et équipements

🟣 Partie 6 – Paysages et patrimoines

🟣 Partie 7 – État initial de l’environnement

▶︎ Synthèse du diagnostic et des enjeux qui s’en dégagent

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

🟣 Partie 1 – Analyse des incidences sur l’environnement

🟣 Partie 2 – Articulation du SCoT avec les documents, plans et programmes

🟣 Partie 3 – Explication des choix retenus

JUSTIFICATIONS

🟣 Justifications des choix retenus pour établir le DOO

🟣 Justifications des choix retenus pour établir le PAS

JUSTIFICATIONS FONCIER

🟣 Analyse et justification

RÉSUMÉ NON TECHNIQUE

🟣 Résumé non technique

🟣 Modalités de suivi

PROJET D’AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS)

DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS (DOO)

DOCUMENT D’AMÉNAGEMENT ARTISANAL, COMMERCIAL ET LOGISTIQUE (DAACL)

Syndicat Mixte su Scot Nord Ardennes

Syndicat Mixte Du Scot Nord Ardennes

Mairie de Sedan
6 rue de la Rochefoucauld
08200 SEDAN

Horaires d'ouverture

Ouvert du lundi au vendredi
de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Accueil téléphonique uniquement
Aucun accueil physique sur site

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